REGLEMENT INTERIEUR DE L'OGEC

ECOLE PRIVEE MIXTE                                                      Année scolaire 2010/2011

ESPACE ST HUBERT

49660 TORFOU

e-mail : secretariat.ecole.torfou@orange.fr

Blog :  http://les.echos.lies.over-blog.com/

REGLEMENT INTERIEUR DE L’OGEC

1 / RETRIBUTIONS

- Le tarif est révisable chaque année.

- Pour l’année scolaire 2010/2011, le montant des rétributions scolaires par enfant est le suivant :

* Mensuel (9 mensualités de octobre à juin) soit 17.50 Euros + 5.65 Euros d’assurance soit 23.15 Euros en octobre et 17.50 Euros de novembre à juin inclus.

* Trimestriel soit 58.15 Euros le 1^er trimestre (assurance incluse) et 52.50 Euros pour les 2 autres.

* Annuel soit 163.15 Euros (assurance incluse)

- Une réduction de 5 Euros par mois est accordée aux familles à partir du 3^e enfant (non compris les enfants de 2 ans).

- Pour les enfants de 2 ans inscrits au cours de l’année scolaire, les rétributions seront recalculées au prorata du nombre de semaine de présence.

- Pour les gens du voyage, une rétribution de 6.50 Euros par semaine et par enfant leur sera demandée.

2/ GRATUITE SCOLAIRE AUX ENSEIGNANTS ET PERSONNELS

- La gratuité scolaire n’est pas accordée aux enseignants et personnels OGEC exerçant à l’extérieur.

-  Pour les enseignants et le personnel de l’OGEC de l’école primaire et maternelle de Torfou, il est accordé une remise d’un tiers des cotisations pour leurs enfants scolarisés à l’école primaire ou maternelle de Torfou.

3/ ASSURANCES

- Le contrat assurance scolaire AVIVA garantit votre enfant pour les accidents dont il peut être victime même hors du cadre scolaire, 365 jours sur 365 et 24h sur 24. Il comprend l’assurance responsabilité civile et l’individuel accident corporel.

- L’assurance scolaire est obligatoire.

- Le montant de l’assurance sera inclus dans la première mensualité (octobre).

4/ RADIATION D’UN ENFANT

Pour les enfants radiés de l’école, le remboursement des rétributions sera calculé au prorata du nombre de semaines d’absence sur le tarif annuel.

5/ ABSENCES

Pour les enfants absents minimum 1 mois consécutif de l’école , une demande de remboursement des rétributions sera déposée par les parents ou le tuteur légal en justifiant le motif et celle-ci sera étudiée au cas par cas par le bureau. Le remboursement sera calculé au prorata du nombre de semaines d’absence sur le tarif annuel.

6/ UTILISATION DES LOCAUX

- Pour les associations, la cour de l’école primaire peut servir gracieusement de parking.

- Pour les membres du bureau OGEC/APEL, la cour, le préau et les sanitaires de l’école primaire pourront être loués au prix de 20 Euros.

- En dehors des horaires d’école, la cour reste un lieu privé donc interdit d’accès.

7/ VOLS

L’OGEC n’est pas responsable en cas de perte et de vols d’objets personnels, de la détérioration des vélos ou autres se trouvant dans l’enceinte de l’école.

8/ MANIFESTATIONS

Les bureaux OGEC/APEL se désengagent de toutes responsabilités concernant vos enfants lors des manifestations. Vous êtes seuls responsables de leur sécurité !

                LE BUREAU DE L’OGEC